Catégorie : Vie communale

Le 20 juillet 2015, le conseil municipal

DÉCIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption sur la vente de quatre biens, à savoir :

-* un bien immeuble bâti situé 15, route de Niderviller cadastré en section 4 parcelle n°96 d’une superficie de 2757 m².

-* un bien immeuble non bâti  situé lieudit Hohgarten cadastré en section 14 parcelle n°103 d’une superficie de 812 m².

-* un bien immeuble bâti situé Zone Ariane Plus cadastré en section 9 parcelle n°3 d’une superficie de 6017 m².

-* un bien immeuble bâti  situé rue de la Mairie cadastré en section 17 parcelle n°175 d’une superficie de 385 m².

ENTEND, conformément à la loi, le rapport annuel sur l’eau et l’assainissement pour 2014, présenté par le Maire. Il commente les indicateurs techniques et financiers ainsi que les données fournies par les services de la Communauté de Communes de l’Agglomération de Sarrebourg ayant compétence en matière d’assainissement.

APPROUVE la création d’un emploi d’adjoint technique de 2ème classe, permanent, à temps non complet, pour les fonctions d’agent de ménage (salle communale et école élémentaire) en raison d’un accroissement d’activité.

ACCEPTE de participer à l’étude diagnostic des contrats d’assurances de la commune menée dans le cadre de la mutualisation par la communauté de communes Sarrebourg Moselle Sud et

APPROUVE l’acte constitutif du groupement de commandes pour le marché des assurances coordonné par la Communauté de Communes Sarrebourg-Moselle Sud.

DÉCIDE de louer à Mme CAHART Myriam le logement, sis 3 rue de l’église, à compter du 20 juillet 2015, date d’entrée et de jouissance du logement et que le versement du premier loyer débutera à compter du 1er août 2016, en considérant que les nécessaires travaux de rénovation du logement réalisés par la locataire avant l’entrée dans les lieux se sont montés à 5.500 €.

DÉCIDE la mise à disposition des garnitures de brasserie (8 tables et 16 bancs) dans les conditions suivantes : prêt exclusif aux habitants de Buhl-Lorraine sous réserve du dépôt d’un chèque de caution d’un montant de 100€.

Le 15 février 2017,

le Conseil Municipal

DECIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption dans les 4 cas de ventes suivants :

un bien immeuble bâti, situé 4, rue des Vosges, cadastré en section 15 parcelle n°81 d’une superficie de 2794 m²

un bien immeuble bâti, situé 3, rue des Vosges, cadastré en section 15 parcelle n°82 d’une superficie de 1537 m².

un bien immeuble non bâti, situé lieudit Hohgarten, cadastré en section 14 parcelle n°161/160 d’une superficie de 660 m².

un bien immeuble non bâti, situé lieudit Hohgarten, cadastré en section 14 parcelle n°1612/160 d’une superficie de 660 m².

DECIDE :
– de créer un emploi d’Adjoint Administratif Principal de 1ère classe à temps complet à compter du 15 février 2017 ;
– de supprimer à compter du 15 février 2017, l’emploi d’Adjoint Administratif Principal de 2ème classe existant ;
– de modifier en conséquence le tableau des emplois communaux ;
– de modifier sa délibération du 20 mai 2010 fixant le régime indemnitaire ;

– d’inscrire au budget les crédits correspondants.

S’OPPOSE au transfert de la compétence documents d’urbanisme : plan local d’urbanisme, carte communale et tous autres documents d’urbanisme en tenant lieu à la CCSMS.

PROJETTE la restructuration des locaux de l’ancienne école sis 3, rue de l’église et en conséquence :

• approuve l’étude présentée par M. Vincent POIROT, architecte dplg,
• sollicite la subvention D.E.T.R.,
• décide, sous réserve de notification de la subvention, de réaliser les travaux en 2017,
• propose le financement comme suit :

Montant de la dépense H.T. 79 665,00 €
Subvention D.E.T.R. escomptée 35 % 27 883,00 €
Autofinancement 51 782,00 €

• s’engage à couvrir, par inscription au budget primitif 2017 à l’article 2313, la part à la charge de la commune.

S’ENGAGE à mettre en place une rampe d’accès aux personnes à mobilité réduite à l’école élémentaire pour un montant de travaux estimé à 19 258,00 € et en conséquence :

• sollicite l’aide F.S.I.L.,
• décide, sous réserve de notification de la subvention, de réaliser les travaux en 2017,
• propose le financement comme suit :

Montant de la dépense H.T. 19 258,00 €
Subvention F.S.I.L. escomptée 35 % 6 740,00 €
Autofinancement 12 518,00 €

• s’engage à couvrir, par inscription au budget primitif 2017 à l’article 2313, la part à la charge de la commune.

ACCORDE une subvention de fonctionnement à CASTOR’ACCUEIL pour 2017 d’un montant de 65 000 € dans le respect des conditions prévues par la convention qui lie la municipalité et l’association.

Cette subvention, dont le versement se verra fractionné et ne pourra excéder les besoins de fonctionnement et les frais pédagogiques de l’association. Le montant total effectivement versé pourra donc être inférieur au maximum présentement fixé.

DECIDE de participer financièrement à la sortie neige des élèves de l’école élémentaire et d’octroyer une subvention de 375 euros à la coopérative scolaire.

Le 17 juin 2011

Le Conseil Municipal :

. décide de prescrire la révision sur l’ensemble du territoire communal du Plan d’Occupation des Sols (POS) avec transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU), et de créer une commission de travail à cet effet,

. décide exceptionnellement, de prendre en charge les entrées des parents d’élèves du CM2 au Concert CAMINOS organisé par la SEM « Le Couvent »,

. approuve l’acquisition de nouveaux ouvrages scolaires,

. autorise la signature d’un avenant à la convention conclue avec l’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire (A.T.E.S.A.T.),

. émet un AVIS RÉSERVÉ au projet de schéma départemental de coopération intercommunale et prendra une délibération complémentaire lors de sa prochaine réunion (fin août 2011), dans la mesure où il aura reçu les éléments financiers, fiscaux et patrimoniaux impliqués par ce schéma.

Le 11 décembre 2012,

Le Conseil Municipal,

-* – DÉCIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption lors de la vente de cinq biens dont quatre se situent au lieudit “Neunpemmert” et concernent des terrains de la future zone commerciale de Sarrebourg.

-* – DONNE délégation au Maire pour exercer ce droit de préemption pour les autres transactions concernant ce périmètre et lui

DEMANDE de rendre compte de l’exercice de ce droit lors des prochains conseils municipaux.

-* – ÉMET un AVIS DÉFAVORABLE, par 7 voix contre 2, à la fusion des communautés de communes de l’Agglomération de Sarrebourg et du Pays de Fénétrange au 1er janvier 2014 telle qu’elle lui est soumise par M. le Préfet .

-* – APPROUVE la décision modificative de crédit n°1 concernant le BUDGET PRINCIPAL, s’agissant d’une opération d’ordre d’un montant de 19 462,34€.

-* – AUTORISE M. le Maire à faire acte de candidature pour adhérer au PACTE II Aménagement 2012-2014 ;

le CHARGE donc d’adresser avant le 1er novembre 2013, aux services départementaux, la présente délibération ainsi que le(s) dossier(s) complet(s) ;

-lui DONNE délégation pour signer la dite convention ; et

– DECIDE d’affecter une première partie de la dotation garantie sur le projet suivant : Intitulé du projet : Restructuration mairie et extension de la salle communale Montant des travaux en € HT 377 985€ Montant de la Dotation garantie en € 44 198 € Abondements sollicités – complément cantonal – complément départemental Le montant restant de la dotation garantie (soit 44 198 €) sera affecté ultérieurement.

-* -DECIDE de créer un plateau surélevé estimé à 95 169,47 euros H.T., au carrefour « Route de Sarrebourg (RD96) / Rue Saint Exupéry / Rue de la Bièvre » , sollicite pour cela la subvention au titre des Amendes de Police, – s’engage à utiliser les crédits dont la commune bénéficiera pour ces travaux et – s’engage à couvrir, par inscription au budget primitif 2013, la part restant à la charge de la commune.

Le 24 avril 2014 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE, par 13 voix Pour et 2 abstentions, et avec effet au 28 mars 2014, de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire et des adjoints aux taux suivants de l’indice brut de la fonction publique 1.015 :

– Maire : 43% de l’indice 1.015

– Premier adjoint : 12,3% de l’indice 1.015

– Deuxième adjoint : 12,3% de l’indice 1.015

– Troisième adjoint : 12,3% de l’indice 1.015

– Quatrième adjoint : 12,3% de l’indice 1.015 Les conseillers municipaux délégués amenés, à ce titre, à exercer des missions spécifiques, pourront bénéficier d’une indemnité de 4,2 % de l’indice 1.015.

DÉCIDE, par 14 voix Pour et 1 abstention, pour la durée du présent mandat, de confier au Maire les délégations suivantes : – de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant les avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget (prérogative n°4) ; – de passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes (prérogative n°6) ; – de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières (prérogative n°8) ; – de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le Conseil Municipal (prérogative n°17).

– DÉCIDE, en remplacement de la délibération n°2011/58 du 28 novembre 2011, de demander le concours du receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable ;de lui accorder l’indemnité de conseil au taux de 80% par an, calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 et qu’elle sera attribuée à M. Thierry PENIGAUD, receveur municipal .

DÉCIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption sur les deux ventes suivantes :

– des biens immeubles bâtis  situés 2, rue de la Mairie et lieudit Winkelgarten cadastrés en section 17 parcelles N°177 et 178 d’une superficie respective de 8a87ca et 5a65ca.

 – un bien immeuble bâti situé 4, rue de la Princesse Eugénie cadastré en section 18 parcelle N°30 d’une superficie totale de 5a88ca.

DÉCIDE  : – de ne pas augmenter les taux tels qu’ils ont été notifiés et de les fixer pour l’année 2014, comme suit :

– Taxe d’habitation 11,53 %

– Taxe foncière (bâti) 6,65 %

– Taxe foncière (non bâti) 29,65 %

– Cotisation foncière des entreprises 13,66 %

DÉCIDE de l’affectation des résultats des différents budgets 2013. – Budget principal : Affectation obligatoire au compte 1068 : 220 270,58 € Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne 002) : 1 770 014,30 € – Service de l’eau : Affectation aux crédits reportés (ligne 002) : 34 185,39 € – Service de l’assainissement : Affectation aux crédits reportés (ligne 002) : 31 291,75 €

ACCEPTE les budgets primitifs de l’année 2014 à savoir :

BUDGET PRINCIPAL (à l’unanimité) Dépenses de fonctionnement 2 494 000,00 € Recettes de fonctionnement 2 494 000,00 € Dépenses d’investissement 2 235 000,00 € Recettes d’investissement 2 235 000,00 €

BUDGET ANNEXE EAU (à l’unanimité) Dépenses d’exploitation 149 820,00 € Recettes d’exploitation 149 820,00 € Dépenses d’investissement 59 920,00 € Recettes d’investissement 59 920,00 €

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (à l’unanimité) Dépenses d’exploitation 62 712,00 € Recettes d’exploitation 62 712,00 € Dépenses d’investissement 209 970,00 € Recettes d’investissement 209 970,00 €

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « Les Jardins d’Ariane » (à l’unanimité) Dépenses de fonctionnement 3 145 550,00 € Recettes de fonctionnement 3 145 550,00 € Dépenses d’investissement 3 582 740,00 € Recettes d’investissement 3 582 740,00 €

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « Rue des Jardins » (à l’unanimité) Dépenses de fonctionnement 12 000,00 € Recettes de fonctionnement 12 000,00 € Dépenses d’investissement 19 970,00 € Recettes d’investissement 19 970,00 €

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « Le Val de Bièvre » (à l’unanimité) Dépenses de fonctionnement 13 000,00 € Recettes de fonctionnement 13 000,00 € Dépenses d’investissement 13 000,00 € Recettes d’investissement 13 000,00 €

PROCEDE à l’élection de trois membres titulaires et de trois membres suppléants de la commission d’appel d’offres. Sont ainsi déclarés élus, pour faire partie, avec M. Franck KLEIN, Maire, président de droit, de la commission d’appel d’offres les membres titulaires – Raymond MONTANARI – Chantal THIRY – Marcel LAUCH les membres suppléants – Marie-Thérèse GARREAU – Sylvie SCHLOSSER – Christophe OSWALD

CONSTITUE les commissions communales comme suit :

– Finances : Raymond MONTANARI, Gaëlle BLAISE, Sylvie SCHLOSSER, Romina ROSQUIN, Chantal THIRY, Christophe OSWALD

– Urbanisme : Marie-Thérèse GARREAU, Raymond MONTANARI, Sylvie SCHLOSSER, benoît KENNEL, Michel RAVOT, Philippe SCHLEISS

– Travaux et bâtiments : Raymond MONTANARI, Marcel LAUCH, Gaëlle BLAISE, Michel RAVOT, Charles BRENNER

– Voirie, réseaux, sécurité et accessibilité : Marcel LAUCH, Gaëlle BLAISE, Michel RAVOT, Philippe SCHLEISS, Charles BRENNER

– Cadre de vie, associations, fêtes et cérémonies : Catherine BELRHITI, Marie-Thérèse GARREAU, Romina ROSQUIN, Sylvie SCHLOSSER, Isabelle MAURER, Chantal THIRY

– Espaces ruraux, développement durable : Raymond MONTANARI, Benoît KENNEL, Sylvie SCHLOSSER, Chantal THIRY

– Communication et information : Raymond MONTANARI, Catherine BELRHITI, Romina ROSQUIN, Isabelle MAURER

– Aide sociale : Marie-Thérèse GARREAU, Isabelle MAURER, Charles BRENNER

– Scolaire et jeunesse : Marie-Thérèse GARREAU, Catherine BELRHITI, Christophe OSWALD

– Personnel communal : Marcel LAUCH, Philippe SCHLEISS, Charles BRENNER

Castor’Accueil, l’école du Petit Bois et l’Association des Parents d’Elèves organisent une :

 « Marche Monstrueuse aux Lampions » 

le Samedi 31 Octobre 2015.
(Les enfants restent sous la responsabilité des adultes qui les accompagnent.)

Rendez-vous dès 17h à l’école pour acheter vos lampions puis départ vers 17h30.

Petits et grands peuvent venir déguisés !

Attention Buhlois !!! Nous viendrons sonner à vos portes et vous laisserons la vie sauve en échange de quelques bonbons !!!

Après la marche, vous pourrez vous réchauffer dans la cour d’école en dégustant soupe, vin chaud et autre boisson maléfique !!!

Le 27 mars 2017, le Conseil Municipal

VOTE et ARRÊTE les résultats définitifs des comptes administratifs 2016 tels que résumés ci-dessous :

COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL
Résultats reportés :
en investissement – 55 329,72 €
en fonctionnement 1 208 421,44 €
Résultats de l’exercice :
en investissement 84 138,58 €
en fonctionnement 175 381,18 €
Résultats de clôture :
en investissement 28 808,86 €
en fonctionnement 1 383 802,62 €
solde des restes à réaliser 188 061,00 €

COMPTE ANNEXE SERVICE EAU
Résultats reportés :
en investissement 9 546,80 €
en exploitation 28 883,82 €
Résultats de l’exercice :
en investissement 11 974,95 €
en exploitation 3 898,00 €
Résultats de clôture :
en investissement 21 521,75 €
en exploitation 32 781,87 €

COMPTE ANNEXE SERVICE ASSAINISSEMENT
Résultats reportés :
en investissement 40 433,52 €
en exploitation 27 079,29 €
Résultats de l’exercice :
en investissement 871,03 €
en exploitation 7 201,35 €
Résultats de clôture :
en investissement 41 304,55 €
en exploitation 34 280,64 €
solde des restes à réaliser – 54 000,00 €

COMPTE ANNEXE LOTISSEMENT « Rue des Jardins »
Résultats reportés :
en investissement – 7 970,00 €
en exploitation 0,00 €
Résultats de l’exercice :
en investissement – 0,12 €
en exploitation 0,00 €
Résultats de clôture :
en investissement – 7 970,12 €
en exploitation 0,00 €

LE COMPTE ANNEXE LOTISSEMENT « Les Jardins d’Ariane » ne comporte aucune écriture pour l’exercice 2016.

DECLARE que les comptes de gestion dressés pour l’exercice 2016, visés par les receveurs, visés et certifiés conformes par l’ordonnateur, n’appellent ni observation ni réserve de sa part.

APPROUVE les termes de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CCSMS pour la réalisation de travaux de réhabilitation d’éclairage public et d’économie d’énergie.

APPROUVE les termes de la convention avec la CCSMS relative à l’encaissement de la redevance d’assainissement.

APPROUVE le projet d’aménagement d’un espace pédagogique dédié à la biodiversité en partenariat avec GRDF.

DECIDE, avec effet au 1er janvier 2017, de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints et du conseiller municipal délégué aux taux suivants de l’indice brut terminal de la fonction publique :
Maire : 43% de l’indice brut terminal
Premier adjoint : 14,4% de l’indice brut terminal
Deuxième adjoint : 14,4% de l’indice brut terminal
Troisième adjoint : 14,4% de l’indice brut terminal
Quatrième adjoint : 14,4% de l’indice brut terminal
Conseiller Municipal délégué : 8,4% de l’indice brut terminal