Catégorie : Vie communale

Le 12 avril 2011

Le Conseil Municipal :

. examine un droit de préemption, . vote les taux des taxes communales, . accepte la proposition des budgets primitifs 2011, . décide des subventions accordées aux associations,

. décide de l’affectation des résultats de l’exercice 2010,

. accorde une subvention exceptionnelle à l’Association PING PONG CLUB BUHLOIS et à l’U.S. BUHL,

. décide de la prise en charge de l’intervention de la Croix-Rouge à l’occasion de la course à pied organisée par l’Association Athlétisme de Buhl-Schneckenbusch (A.A.B.S.),

. décide de répercuter la hausse des tarifs de l’eau,

. décide de modifier le tableau des emplois communaux par la création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2° classe et la suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe,

. décide de modifier le régime indemnitaire des agents communaux conséquemment à la décision précédente,

. valide l’avant-projet du Cabinet JG LAMBERT, pour la réalisation d’une voirie de desserte dans la Zone Ariane afin de permettre l’installation future d’entreprises, . autorise la signature d’un protocole d’accord avec France Télécom et TOPOGIS, relatif aux opérations d’enfouissement des réseaux, . décide de soutenir la motion émanant du Conseil Régional de Lorraine relative à la suppression de 841 postes dans l’Education Nationale en Lorraine.

Le 18 février 2013, Le Conseil Municipal,

DÉCIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption sur la vente d’un bien immeuble bâti sur terrain propre situé Route de Niderviller. AUTORISE la vente à la S.C.I. FG, d’un terrain d’une surface de 26 a 24 ca situé Zone Ariane, lieudit « Hellmattfeld », destiné à l’installation de bâtiments de stockage . Ainsi que l’échange de parcelles situées dans la même zone, entre les époux WURTH et la commune de BUHL-LORRAINE.

VOTE et ARRÊTE les comptes de gestion et les comptes administratifs tels que présentés : COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL Résultats reportés : – en investissement – 375 422,09 € – en fonctionnement 1 530 457,90 € Résultats de l’exercice : – en investissement 558 827,40 € – en fonctionnement 292 254,43 € Résultats de clôture : – en investissement 183 405,31 € – en fonctionnement 1 822 712,33 € – solde des restes à réaliser – 266 447,00 € COMPTE ANNEXE SERVICE EAU Résultats reportés : – en investissement – 8 848,63 € – en exploitation 40 840,62 € Résultats de l’exercice : – en investissement 19 987,80 € – en exploitation – 3 626,00 € Résultats de clôture : – en investissement 11 139,17 € – en exploitation 37 214,62 € COMPTE ANNEXE SERVICE ASSAINISSEMENT Résultats reportés : – en investissement 31 882,33 € – en exploitation 22 565,05 € Résultats de l’exercice : – en investissement – 8 088,63 € – en exploitation 6 514,86 € Résultats de clôture : – en investissement 23 793,70 € – en exploitation 29 079,91 € COMPTE ANNEXE LOTISSEMENT « Les Jardins d’Ariane » Résultats reportés : – en investissement – 1 719 630,61 € – en fonctionnement 1 248 506,96 € Résultats de l’exercice : – en investissement – 0,33 € – en fonctionnement Résultats de clôture : – en investissement – 1 719 630,94 € – en fonctionnement 1 248 506,96 € LES COMPTES ANNEXES LOTISSEMENTS « Rue des Jardins » et « Val de Bièvre » ne comportent aucune écriture pour l’exercice 2012.

FIXE les nouveaux tarifs de l’eau aux montants suivants : – le mètre cube à la vente sera facturé à : 1,32 €, – la prime fixe est établie à 4,20 € par semestre, – la redevance d’assainissement sera fixée à 0,64 € /m3, – la location des compteurs d’eau reste inchangée et demeure réglementée par la délibération du 26 juin 2003. Ces prix s’entendent avec une T.V.A. de 5,5 % en sus pour les services relatifs à la distribution de l’eau et une T.V.A. de 7% en sus pour les services relatifs à l’assainissement. SOLLICITE la subvention D.E.T.R, pour aider au financement de la restructuration de la mairie et de l’extension de la salle communale pour un montant de 132 294 € représentant 35% du montant HT total de l’opération.

RÉÉVALUE le montant du loyer du logement communal, sis 3, rue de l’église suite aux travaux d’amélioration de l’habitat déjà réalisés (installation du chauffage central, aménagement d’une véranda) et les travaux programmés cette année (rénovation de la salle de bain).

DONNE SON ACCORD pour la création d’un parking sur un terrain appartenant à la commune, rue de l’écluse, afin de sécuriser cette rue sinueuse et étroite.

Le 26 juin 2014

Le Conseil Municipal

DÉCIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption sur la vente

-* de biens immeubles non bâtis c, situés lieudit Neunpemmert cadastrés en section 8 parcelles N°237-244-209-210-217-219 d’une superficie totale de 13a34ca, .

-* de biens immeubles bâtis situés 12, Grand’Rue cadastrés en section 17 parcelles N°76 et 77 d’une superficie respective de 504m² et 81m².

ADOPTE le rapport annuel sur l’eau et l’assainissement pour 2013 présenté par M. le Maire, conformément à la loi. Les indicateurs techniques et financiers ainsi que les données fournies par les services de la Communauté de Communes de l’Agglomération de Sarrebourg ayant compétence en matière d’assainissement sont commentés.

DECIDE de porter au budget primitif 2014 les subventions aux associations patriotiques, de solidarité, de secours et sportives ci-après :

ANCIENS COMBATTANTS 150 € Voté à l’unanimité

DONNEURS DE SANG 150 € Voté à l’unanimité

A.A.P.H.A. 350 € Voté à l’unanimité

S.P.A. 200 € Voté à l’unanimité

CHORALE SAINT GALL 150 € 11 voix Pour, 1 abstention

A.P.A.S. 60 € Voté à l’unanimité A.P.E. du Petit Bois 300 € Voté à l’unanimité

A.A.B.S. 300 € Voté à l’unanimité

US BUHL 300 € Voté à l’unanimité PING PONG 150 € Voté à l’unanimité

AEROMODELISME 100 € Voté à l’unanimité

AMICALE DES VETERANS DE BUHL 150 € Voté à l’unanimit

é DIVERS 9 640 € Voté à l’unanimité

TOTAL 12 000 €

AUTORISE le Maire à saisir les derniers riverains de la Rue de la Mairie, à savoir M. et Mme AKTAS Naci et les consorts STROH, pour l’acquisition, au prix de QUINZE euros le mètre carré, des terrains concernés par la voirie afin de les intégrer à terme au domaine public communal ;

APPROUVE l’acquisition des parcelles cadastrées section 17 n°192 et n°196 d’une contenance respective de 8m² et de 65m² au prix de QUINZE euros le mètre carré .

APPROUVE la dénomination, telle qu’elle a été décidée par la ville de Sarrebourg, de la rue Dessirier et de l’avenue Gérôme, nouvelles voies desservant la Zone Commerciale Est, communes à Sarrebourg et à Buhl, et CLASSE ces voies du domaine privé communal au domaine public de la Commune, ce qui augmente la longueur totale de la voirie communale de 250 m.

DÉSIGNE Monsieur Charles BRENNER , à l’unanimité, pour remplir la mission de correspondant sécurité routière pour la durée du mandat.

DECIDE : d’attribuer des prestations diverses comme suit pour certaines occasions :

-* Noces d’or et de diamant ;

-* Mariage ;

-* Départ à la retraite (personnel communal, enseignant ou religieux) ;

-* Remise de médaille d’honneur ;

-* Réussite sportive reconnue par un titre ou une médaille de niveau régional ou supérieur ;

-* Fête des seniors, 90ème anniversaires, 95ème anniversaires et centenaires, anniversaires doyens d’âge ; de fixer le montant à CINQUANTE EUROS maximum par prestation, dans la limite des crédits inscrits au budget de l’exercice en cours.

Le 26 novembre 2015,

le Conseil Municipal,

DÉCIDE, après en avoir délibéré, à l’unanimité, de ne pas faire valoir son droit de préemption sur la vente de

• -deux biens immeubles non bâtis , Zone Ariane Plus cadastrés en section 9 parcelle n°199 d’une superficie de 1182 m² et parcelle n°200 d’une superficie de 1318 m².
• -un bien immeuble bâti cadastré en section 9 parcelle n°5 d’une superficie de 7397 m²,
• un bien immeuble bâti cadastré en section 9 parcelle n°6 d’une superficie de 4483 m²
• un bien immeuble non bâti cadastré en section 9 parcelle n°7 d’une superficie de 2524 m²

• un bien immeuble bâti , situé 53, Grand’Rue cadastré en section 17 parcelle n°112 d’une superficie de 1726 m².

AUTORISE , étant précisé que ces terrains ont une valeur identique, l’échange,entre la Commune de Buhl-Lorraine et les Consorts MAUCTA, des parcelles suivantes :
. parcelles échangées par la Commune : section 14 – lieudit « Hohgarten » n°148 d’une superficie de 17 m², n°149 (issue du domaine public) d’une superficie de 22 m², n°150 (issue du domaine public) d’une superficie de 33 m² et n°151 d’une superficie de 2 m², soit une superficie totale de 74 m² ;
. parcelle à recevoir en contre-échange des Consorts MAUCTA : section 14 – lieudit « Hohgarten » n°146, d’une surface de 61 m².

INSTAURE, dans la limite des textes applicables, l’indemnité horaire pour les travaux supplémentaires liés au déneigement, aux agents relevant des cadres d’emplois concernés et selon les modalités légales.

D’ADHERER à « Moselle Agence Technique » Etablissement Public Administratif départemental dont les statuts figurent en annexe à la présente délibération, à compter du 1er janvier 2016 ;

de régler la cotisation annuelle s’élevant à 0,50 € par habitant soit 639,00 € .

APPROUVE les termes du schéma de mutualisation présenté par la Communauté de Communes de Sarrebourg Moselle Sud (CCSMS) défini autour de 6 axes :
groupement de commandes,
services aux communes,
service informatique,
formations,
réseau de secrétaires de mairies,
partenariats intercommunautaires.

D’ADHERER aux groupements de commandes pour les marchés « Curage des avaloirs » et « Balayage de voirie » coordonnés par la CCSMS.

DE PARTICIPER à l’étude diagnostic des contrats de téléphonie de la commune menée dans le cadre de la mutualisation par la CCSMS.

D’EMETTRE un avis défavorable à la proposition de fusion de cinq communautés de communes de l’arrondissement de Sarrebourg (CC de Sarrebourg – Moselle Sud, CC de l’Etang du Stock, CC du Pays des Etangs, CC de la Vallée de la Bièvre et CC des 2 Sarres), inscrite dans le projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la Moselle ;
DE SE PRONONCER en faveur d’un scénario alternatif consistant en la création d’une Communauté d’Agglomération par fusion de l’ensemble des six EPCI de l’arrondissement de Sarrebourg (CC de Sarrebourg – Moselle Sud, CC de l’Etang du Stock, CC du Pays des Etangs, CC de la Vallée de la Bièvre, CC des 2 Sarres, y compris la CC du Pays de Phalsbourg) ;
DECIDE , à défaut d’accord sur la création d’une Communauté d’Agglomération, de se prononcer en faveur d’un statu quo pour la CC de Sarrebourg – Moselle Sud, dont le seuil de population est suffisant et du fait qu’elle résulte d’une fusion opérée dans le dernier schéma, elle peut donc bénéficier du « délai de repos » institué par la loi NOTRe (article 33d).

DECIDE de mettre à disposition de l’association « Tahiti To’a » une seconde salle située à l’ancienne école et FIXE à quinze euros le montant mensuel de cette mise à disposition.

ACCEPTE les conditions et modalités juridiques, techniques et financières de la convention d’occupation du domaine privé communal par les installations de télécommunication (fibre optique) déployées sur le long de la RN4, correspondant à 423 mètres de réseau, par la société LEVEL 3 Communications France Sarl.

AUTORISE le Maire à émettre le titre d’un montant de 1.400,00 € de participation financière aux travaux de fourniture et pose d’une clôture grillagée réalisés le long du chemin « Hohgarten » en octobre dernier par l’entreprise REICHERT pour un montant de 2.800,00 € HT.

ACCORDE une subvention exceptionnelle de fonctionnement d’un montant de 10.000,00 € à l’association CASTOR’ACCUEIL, considérant la restructuration du service et notamment le remaniement du personnel au sein de l’association à compter du 1er janvier 2016.

 

 

Le 11 avril 2017,

le Conseil Municipal

DÉCIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2016 du budget principal comme suit :

RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002)
1 383 802,62 €
RÉSULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) :

EXCEDENT
28 808,86 €

DÉCIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2016 du budget annexe de l’eau comme suit :

RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002)
32 781,87 €
RÉSULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : EXCEDENT
21 521,75 €

APPROUVE le principe de la neutralisation fiscale des effets de la fusion des Communautés de Communes et

VOTE les taux de fiscalité directe locale pour l’année 2017 comme suit :

• Taxe d’habitation : 11,00 %
• Taxe sur le foncier bâti : 6,05 %
• Taxe sur le foncier non bâti : 28,34 %

AUTORISE M. le Maire à effectuer le versement, dans les conditions prévues, des subventions suivantes aux associations patriotiques, de solidarité, de secours et sportives ci-après :

ANCIENS COMBATTANTS
150 €
Voté à l’unanimité
CLUB d’AEROMODELISME DE SARREBOURG – BUHL
150 €
Voté à l’unanimité
DONNEURS DE SANG
200 €
11 Pour 1 abstention
A.A.P.H.A.
300 €
Voté à l’unanimité
REFUGE S.P.A. 
200 €
Voté à l’unanimité
CHORALE SAINT GALL
150 €
11 Pour 1 abstention
A.P.E. du Petit Bois
300 €
Voté à l’unanimité
A.A.B.S.
300 €
Voté à l’unanimité
US BUHL
300 €
Voté à l’unanimité
PING PONG CLUB BUHLOIS
150 €
Voté à l’unanimité
AMICALE DES VETERANS DE BUHL
150 €
Voté à l’unanimité
COMITE DES FETES BIEHLER FRESCHE
400 €

Voté à l’unanimité
DIVERS
15 250 €
Voté à l’unanimité
TOTAL
18 000 €

ACCEPTE les budgets primitifs de l’année 2017 à savoir :

• BUDGET PRINCIPAL (à l’unanimité)

Dépenses de fonctionnement 2 111 761,26 €
Recettes de fonctionnement 2 111 761,26 €
Dépenses d’investissement 2 096 062,15 €
Recettes d’investissement 2 096 062,15 €

• BUDGET ANNEXE EAU (à l’unanimité)

Dépenses d’exploitation 152 181,87 €
Recettes d’exploitation 152 181,87 €
Dépenses d’investissement 108 033,62 €

Recettes d’investissement 108 033,62 €

• BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « Les Jardins d’Ariane » (à l’unanimité)

Dépenses de fonctionnement 5 588 982,00 €
Recettes de fonctionnement 5 588 982,00 €
Dépenses d’investissement 5 588 982,00 €
Recettes d’investissement 5 588 982,00 €

• BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « Rue des Jardins » (à l’unanimité)

Dépenses de fonctionnement 10 100,00 €
Recettes de fonctionnement 10 100,00 €
Dépenses d’investissement 18 070,00 €
Recettes d’investissement 18 070,00 €

.

Le 18 mars 2011

Le Conseil Municipal :

. approuve les comptes administratifs 2010 ainsi que les comptes de gestion du receveur,

. décide de l’affectation des résultats de l’exercice 2010,

. décide, après présentation du budget prévisionnel de l’association CASTOR’ACCUEIL de lui accorder une subvention d’un montant maximum de 60 000 euros,

. fixe les loyers communaux à compter du 1er avril 2010,

. décide la vente de terrains situés lieu-dit « Neunpemmert » au profit de la Société DeltAménagement,

. approuve une convention de remise des voiries entre la Commune et la Société DeltAménagement dans le cadre de la réalisation d’un lotissement commercial sur le lieu-dit « Neunpemmert »

Assemblée Générale des anciens combattants UIACVG du groupement de Buhl-Schneckenbusch.

Le 3 mars 2013, à 10 heures, s’est tenue l’assemblée générale du groupement à la salle communale de Schneckenbusch , sous la présidence de M. Jean-Paul Martinelle en présence de 75% des membres. Pas de décès dans le groupement à Buhl en 2012. L’assistance a donc respecté une minute de silence pour les 24 décès au niveau de la section et pour les soldats OPEX tués en Afghanistan et les trois Français tués au Mali.

Les différents rapports ont été adoptés à l’unanimité. La caisse est encore saine malgré la diminution constante des effectifs. Une nouvelle recrue , un OPEX, M. Claude COHEN ,adjdant-chef à la retraite depuis peu.. Notons, chose inhabituelle, la présence de certaines épouses ou compagnes pour la première fois.

La commune de Schneckenbusch, libérée dans la matinée du 21 novembre 1944, par un détachement de la 2ème DB, se verra attribuer en 2014 une borne du serment de Koufra. La commission historique de la Fondation du Maréchal Leclerc de Hautecloque, présidée par le général de corps d’armée (2S) André d’Anselme, au vu des documents fournis par des personnes de la commune notamment Mme Liliane Walz a validé la demande sans ambiguïté en les confrontant avec le journal de marches des opérations de la 2ème DB. L’emplacement de la borne sera défini par le conseil municipal ; un plan de financement sera établi.

Le porte-drapeau. Gilbert Kontz ayant donné sa démission, c’est M. Claude COHEN qui prend la relève ; mais il est urgent de lui trouver un porte-drapeau adjoint, à trouver éventuellement dans les soldats de France (1962 à 1979) ou parmi des jeunes gens ou femmes volontaires pour porter le drapeau en cas d’empêchement.

Le nouveau comité se compose de Jean-Paul Martinelle, président et secrétaire, Léon Stengel, vice-président et trésorier, André Rauch , trésorier-adjoint, assesseurs ; Claude Cohen, Paul Girard, Pierre Hild, Jean-Louis Philippi, Raymond Niva. Réviseur de caisse : Roland Friedrich..

M. Jacques MORGANG, trésorier et chancelier expose sur un présentoir les différentes médailles attribuées en France, donne les consignes pour le port des médailles officielles et celles remises par les associations. Il donne des indications sur le nouveau carnet d’invalidité à demander à Toulon.

M Franck Klein, maire de Buhl, nous encourage à faire perdurer le devoir de mémoire et à recruter de nouveaux membres. M. Rémy Bier fera le nécessaire pour fêter dignement le centenaire de la bataille de Sarrebourg de 1914 , qui a fait bien des victimes dans le village et se dit fier de pouvoir installer une borne de la voie de la 2ème DB pour les 70 ans de la Libération l’année prochaine. Le repas, pris à midi, dans la salle communale, a régalé 49 personnes.

Pour télécharger tous les programmes, cliquez sur : commemorations

Le 17 décembre 2015,

le Conseil Municipal :

DÉCIDE d’acquérir les parcelles situées lieudit Hellmattfeld cadastrées en section 6 n°114 d’une superficie de 1a42ca et n°125 d’une superficie de 28ca au prix de 609,79€ l’are hors taxe, soit un prix total d’achat de 1.036,64 € HT constituant de la voirie,et de régulariser ainsi la situation.

FIXE les nouveaux prix de l’eau et de l’assainissement à partir du 1^er janvier 2016 (facturation relative au 1^er semestre 2016).

Les tarifs seront les suivants :

– le mètre cube à la vente sera facturé à 1,40 €,
– l’abonnement compteur est établi par semestre comme suit :
Compteur Ø 15 : 15,00 €
Compteur Ø 20 : 20,00 €
Compteur Ø 25 : 30,00 €
Compteur Ø 30 : 35,00 €
Compteur Ø 40 : 40,00 €
– la redevance d’assainissement sera fixée à 0,835€/m3,

Ces prix s’entendent avec une T.V.A. de 5,5 % en sus pour les services relatifs à la distribution de l’eau et une T.V.A. de 10% en sus pour les services relatifs à l’assainissement.

CONFIRME sa décision de verser une subvention d’équipement au budget annexe ASSAINISSEMENT d’un montant de 150.000 euros

APPROUVE les décisions modificatives de crédits indiquées dans le tableau ci-après :

BUDGET PRINCIPAL

Objet de la dépense	Augmentation		Diminution
Investissement	Article	Montant	Article	Montant
27 – Autres immobilisations financières			27638	150.000 €
20 – Immobilisations incorporelles	2041642	150.000 €

DÉCIDE de fixer à compter du 1er janvier 2016, le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions des adjoints et du conseiller municipal délégué aux taux suivants de l’indice brut de la fonction publique 1.015 :
Adjoint : 14,4 %de l’indice 1.015
Conseiller municipal délégué : 8,4 % de l’indice 1.015

L’ensemble de ces indemnités ne dépasse pas l’enveloppe globale prévue aux articles L.2123-20 à L.2123-24 du CGCT.
Les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l’évolution de la valeur du point de l’indice et payées mensuellement.

Le 15 mai 2017,

le Conseil Municipal

DÉCIDE de verser à Mme Linda SCHIVY la somme de 7.128,00 euros en dédommagement des dégâts occasionnés sur sa culture de colza et de la remise en état des terrains cultivés suite aux travaux préparatoires à la mise en place de réseaux communaux, parallèlement aux travaux d’aménagement de la Zone Ariane 2.

DÉCIDE, à l’unanimité, d’approuver le PLU.

DÉCIDE d’instituer un droit de préemption urbain sur les secteurs du territoire communal inscrits en zones U et AU du PLU.

APPROUVE les décisions modificatives de crédits indiquées dans les tableaux ci-après :

BUDGET PRINCIPAL :

Objet de la dépense	Augmentation		Diminution
	Article	Montant	Article	Montant
16- emprunts et dettes	1641	60000€
21- immobilisations corporelles			2151	60000€

ÉMET un AVIS FAVORABLE au projet présenté par METHAPHALS d’exploiter une installation de méthanisation sur la Commune de Phalsbourg.

DÉCIDE de désigner M. Raymond MONTANARI, 2ème adjoint au maire et en cas d’empêchement Mme Marie-Thérèse GARREAU, 1ère adjointe au maire pour signer l’acte d’échange prévu par la délibération n°2016/52 en date du 15/11/2016, et plus généralement toutes les pièces relatives à cette procédure.

Le 31 janvier 2011

Le Conseil Municipal :

. examine des droits de préemption

. se prononce favorablement à l’étude et au développement du projet de centrale
photovoltaïque sur le patrimoine communal de la Commune de Buhl-Lorraine,

. autorise cette société à mener ses études sur ce site,

. autorise Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires à la réalisation des études, au développement et au montage juridique du projet.

Affiche d’annonce à télécharger

vente-aux-encheres

ou sur le site : ventes domaines

Le 28 juillet 2014,

le Conseil municipal

DÉCIDE , après avoir entendu l’exposé de M. Daniel DAM, Président du PING PONG CLUB BUHLOIS, d’acheter une nouvelle table de ping pong au club et son attribution au Ping Pong Club Buhlois.

INSTITUE, dans la limite des textes applicables aux agents de l’Etat, l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires aux agents relevant des cadres d’emplois suivants : Adjoint administratif principal de 2ème classe Secrétaire de mairie Les indemnités horaires pour travaux supplémentaires sont attribuées dans le cadre de la réalisation effective de travaux supplémentaires demandés par l’autorité territoriale selon les dispositions du n° 2002-60 du 14 janvier 2002. La rémunération de ces travaux supplémentaires est subordonnée à la mise en place de moyen de contrôle. Le versement de ces indemnités est limité à un contingent mensuel de 25 heures par mois et par agent. Le paiement des primes et indemnités fixées par la présente délibération sera effectué selon une périodicité mensuelle. Les dispositions de la présente délibération prendront effet au 1er août 2014.

SOUTIENT la motion émanant de l’Association des Maires de France alertant solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État.

SOLLICITE une aide financière auprès des instances du Conseil général de la Moselle, du Souvenir Français et de l’ONAC, pour la réalisation et l’installation d’une borne souvenir « Serment de Koufra » en partenariat avec la Ville de Schneckenbusch, dans le cadre de la mise en place d’itinéraire « Voie de la 2ème DB ». Le coût global de cette opération est estimé à 1.911,00 €. Le Maire précise que le montant à la charge de la commune de Buhl-Lorraine serait de 955,50 €.

Le 1^er février 2016,

le CONSEIL MUNICIPAL

DÉCIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption lors de la vente d’un bien immeuble non bâti appartenant à l’Association Les Jardins, situé lieudit Neunpemmert cadastré en section 8 parcelle n°65 d’une superficie de 1110 m² devant être cédé à la Ville de SARREBOURG 57400 SARREBOURG.

ADOPTE les propositions qui lui sont faites concernant la redevance d’occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz exploités par GRDF fixant ce taux à 0,35 €/mètre de canalisation.

ARRÊTE le projet de plan local d’urbanisme de la commune de BUHL-LORRAINE et précise qu’il sera communiqué pour avis :
à l’ensemble des personnes publiques associées à l’élaboration du P.L.U ;
ainsi que :

• aux communes limitrophes ;
• aux établissements publics de coopération intercommunale ;
• à l’établissement public chargé du SCoT (Syndicat Mixte du Pays de Sarrebourg) dont la commune est limitrophe ;

qui en ont fait la demande.

Le 26 juin 2017,

Le Conseil Municipal

DÉCIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption sur les ventes suivantes :

• un bien immeuble bâti, situé Route de Niderviller, lieudit Wustmatt, cadastré en section 8 parcelle n°98/90 d’une superficie de 2976 m² et deux biens immeubles non bâtis situés Route de Niderviller, lieudit Wustmatt, parcelle n°100/91 d’une superficie de 568 m², et parcelle n°102/92 d’une superficie de 957 m², soit une superficie totale de 4501 m².
• un bien immeuble bâti, situé 50, Grand’Rue, cadastré en section 17 parcelle n°98 d’une superficie de 1225m².
• un bien immeuble bâti, situé lieudit Oben an der Wustmatt, cadastré en section 9 parcelle n°136/16 d’une superficie de 721 m².

APPROUVE le rapport de la CLECT du 27 avril 2017 et
AUTORISE la révision de son attribution de compensation pour la faire passer de 272.963 € (montant notifié le 15/02/17) à 277.578,00 €.

EST INFORME du rapport annuel sur l’eau et l’assainissement pour 2015 avec les commentaires sur les indicateurs techniques et financiers ainsi que les données fournies par les services de la Communauté de Communes Sarrebourg-Moselle-Sud ayant compétence en matière d’assainissement.

AUTORISE le Maire à recourir à une convention de procédure participative dans l’affaire qui oppose la Commune de Buhl-Lorraine à la Société OBLINGER et DONNE tous pouvoirs au Maire pour accomplir les formalités et signer tout document se rapportant à la présente affaire.

Le 16 décembre 2010

Le Conseil Municipal : . examine un droit de préemption . décide d’accepter l’avenant relatif aux travaux de voirie du lotissement les Jardins d’Ariane . demande une subvention pour la création d’une aire de stationnement lors de la réfection de la place de l’église . accepte le projet de requalification de l’aire de jeux en aire ludique éco-pédagogique . sollicite les diverses subventions relatives à ce projet . donne son accord pour la création de trottoirs route de Niderviller . accepte la réalisation de travaux de renforcement et de sécurisation de la conduite d’eau potable rue de la Bièvre . prend acte de la volonté de la SCI RUSSEL de rétrocéder à la commune les terrains situés dans la Zone Ariane . décide d’intégrer les frais d’enlèvement des ordures ménagères lors de la location de la salle communale.

Le 9 avril 2013, Le Conseil Municipal,

DÉCIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption sur la vente de deux biens immeubles non-bâtis situés Route de Niderviller.

AUTORISE

-* la vente à la S.C.I. FG, d’un terrain d’une surface de 8a76ca situé Zone Ariane, lieudit « Hellmattfeld », destiné à l’installation de bâtiments de stockage .

-* la cession foncière de 7 parcelles à usage de jardin aux propriétaires riverains en ayant fait la demande, au lieudit “Wustmatt”, derrière le lotissement “Les Jardins d’Ariane” .

VOTE le taux des taxes communales comme suit :

– Taxe d’habitation 11,53 % – Taxe foncière (bâti) 6,65 % – Taxe foncière (non bâti) 29,65 %

– Cotisation foncière des entreprises 13,66 % C’est-à-dire qu’ils sont maintenus au même niveau qu’en 2012.

ADOPTE à l’unanimité les budgets primitifs pour l’année 2013, à savoir : BUDGET PRINCIPAL Dépenses de fonctionnement 2 494 000,00 € Recettes de fonctionnement 2 494 000,00 € Dépenses d’investissement 2 285 000,00 € Recettes d’investissement 2 285 000,00 €

BUDGET ANNEXE EAU Dépenses d’exploitation 142 740,00 € Recettes d’exploitation 142 740,00 € Dépenses d’investissement 42 492,00 € Recettes d’investissement 42 492,00 €

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT Dépenses d’exploitation 74 215,00 € Recettes d’exploitation 74 215,00 € Dépenses d’investissement 60 550,00 € Recettes d’investissement 60 550,00 €

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « Les Jardins d’Ariane » Dépenses de fonctionnement 3 145 550,00 € Recettes de fonctionnement 3 145 550,00 € Dépenses d’investissement 3 582 740,00 € Recettes d’investissement 3 582 740,00 €

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « Rue des Jardins » Dépenses de fonctionnement 12 000,00 € Recettes de fonctionnement 12 000,00 € Dépenses d’investissement 19 970,00 € Recettes d’investissement 19 970,00 €

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « Le Val de Bièvre » Dépenses de fonctionnement 13 000,00 € Recettes de fonctionnement 13 000,00 € Dépenses d’investissement 13 000,00 € Recettes d’investissement 13 000,00 €

ALLOUE

-* une subvention de fonctionnement à “CASTOR’ACCUEIL” pour l’année 2013 pour un montant maximum de 78 000,00 € dans le respect des conditions prévues par la convention qui lie la municipalité et l’association.

-* des subventions aux autres associations locales .

AUTORISE la vente du bois de nettoyage du terrain jouxtant le cimetière.

Le 15 septembre 2014,

Le Conseil Municipal

DÉCIDE de ne pas faire valoir son droit de préemption sur un bien immeuble bâti  situé 28, rue de l’Ecluse cadastré en section 14 parcelle N°83 d’une superficie 2073 m².

NOMME, après discussion : M. Raymond MONTANARI et Mme Chantal THIRY membres de la commission communale de chasse.

AUTORISE le programme de prévision présenté par l’O.N.F. et décide de la destination des coupes de la forêt communale pour l’exercice 2015 :

COUPE PARCELLE 2, Vente de grumes façonnées et vente amiable de produits sur pied et de houppiers. Les grumes seront vendues par l’O.N.F. par vente, contrat d’approvisionnement ou vente amiable ; le suivi des lots de bois de chauffage est confié à l’O.N.F.suivant le tarif des prestations O.N.F. pour matérialisation (2,00 € H.T. le stère) et réception (1,10 € H.T. le stère) soit 3,10 € H.T. le stère.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer avec GrDF une convention pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télé relève en hauteur sur l’immeuble sis 3 rue de l’Eglise ainsi que tout document s’y rapportant, nécessaire à la bonne réalisation de cette opération.

DÉCIDE de mettre à disposition des locaux de la salle communale pour les associations proposant une activité hebdomadaire à titre gratuit à compter de l’année 2014 ; de passer une convention précisant les conditions de mise à disposition ; d’autoriser le Maire à signer ladite convention et tout document se rapportant à cette affaire.

DÉCIDE d’approuver et d’engager la reprise des sépultures en terrain commun sur l’ensemble du cimetière communal afin de
 gérer rationnellement l’espace du cimetière dans le cadre des travaux de réaménagement et d’extension du cimetière communal
 et d’assurer la décence du cimetière et le respect dû aux morts.

Compte rendu de la conférence : « Comment accompagner son enfant dans sa quête d’autonomie » présentée par Mme Jacqueline-Marie GANTER, Psychothérapeute

Dans une démarche originale et volontairement active à destination des familles, la Commune de BUHL-LORRAINE a choisi d’organiser des conférences ciblées sur les comportements des enfants dans notre société et les questions qu’ils posent aux parents.

Dans ce cadre, la Municipalité s’est rapprochée de l’association Infinitude (dont le siège est à Strasbourg), qui nous propose un cycle de quatre interventions, animées par Madame Jacqueline-Marie GANTER( Psychothérapeute, professionnelle reconnue de la famille et de l’enfant) sur les thèmes :
– Comment accompagner l’enfant dans sa conquête d’autonomie
– Entre autoritarisme et laxisme il y a l’autorité
– Nos valeurs, que transmettre à nos enfants
– A l’ère du « tout, tout de suite », l’effort n’est pas une valeur à la mode, et pourtant…

En apportant des réponses de spécialistes, ces interventions sont l’occasion d’échanges privilégiés entre les parents et les intervenants.

Les conférences d’une durée de deux heures, se tiennent dans la salle communale de Buhl les vendredis soir de 20h à 22h les 26 février, 29 avril, 30 septembre et 25 novembre 2016.

La première conférence : « Comment accompagner l’enfant dans sa quête d’autonomie a eu lieu le vendredi 26 février.
Elle a été couronnée de succès avec la participation d’une cinquantaine de personnes qui ont constitué un public intéressé et participatif.
En effet, Madame GANTER a su captiver la salle et la rendre active dans les débats en interpellant régulièrement le public par des questions ayant trait aux expériences personnelles vécues par les mamans et les papas, mais aussi les mamies présents.

Elle a commencé par évoquer ce dont l’enfant a besoin en priorité aux différents âges de la vie.
Jusqu’à 18 mois, il a essentiellement besoin d’amour et de câlins. Puis jusqu’à 3 ans c’est d’attention et de temps dont il doit bénéficier, c’est la période où l’enfant découvre, touche à tout et pose des questions. De 3 à 6 ans, c’est la période de l’apprentissage et l’enfant doit être écouté et accompagné dans sa démarche. Enfin de 6 à 12 ans, il faut le valoriser et l’écouter.
Puis elle s’est attachée à décrire comment aménager une maison pour rendre l’enfant autonome ?
Il faut commencer par mettre les choses à sa portée pour qu’il puisse s’en servir. En devenant autonome, l’enfant trouve sa place dans la maison et se sent investi d’un rôle à jouer dans celle-ci. Il apprend ainsi à coopérer avec les autres et à se sociabiliser. Sa valeur est ainsi reconnue. Dans le cas contraire, on fait de l’enfant un assisté qui croit que tout lui est dû pour le restant de ses jours.
Amener un enfant à l’autonomie, c’est lui montrer qu’on lui fait confiance et qu’on est fière de ses réussites. Il ne doit donc pas être surprotégé. Bien souvent les parents font à la place de l’enfant pour gagner de temps, il faut le laisser faire pour qu’il puisse apprendre. Il faut pour cela lui montrer les choses dans le bon sens. L’enfant regarde faire et fait ensuite à son tour et nous le regardons faire. Puis nous réajustons.
S’il casse quelque chose, il ne faut pas lui dire que c’est grave, mais qu’il doit prêter attention aux choses qui l’entourent.
Quand l’enfant veut faire, il faut utiliser son énergie et l’encourager dans sa démarche. Il faut accepter leurs erreurs et leurs maladresses. Il faut savoir accueillir le découragement. Quand un enfant est en difficulté on lui apporte notre aide mais on ne fait pas à sa place.

Il faut éviter de critiquer voir de dévaloriser l’enfant. Il ne faut pas le comparer aux autres, sauf à lui même pour valoriser ses acquisitions, ses progressions. La condamnation, les choses qu’on dit, s’inscrivent chez l’enfant : « l’enfant est un papier vierge sur lequel tout s’inscrit ».

Il faut éviter de le plaindre, de le victimiser, car il traduit cela en « si je suis faible, j’attends que les autres fassent pour moi ». Il doit cependant savoir qu’il peut avoir besoin d’aide et en demander. Il doit savoir qu’il a le droit de se tromper et qu’il peut recommencer, que cela ne pose pas de problème. 

Apprendre l’autonomie c’est aussi apprendre à choisir car choisir c’est aussi renoncer. Il faut le laisser expérimenter les conséquences de ses actes. L’amour pour un enfant c’est aussi savoir lui fixer un cadre. Une parole claire va aider l’enfant.
Nous ne devons pas leurs trouver des solutions, il faut poser la questions « qu’est-ce que tu vas faire pour que cela marche ». Nous les accompagnons mais ils doivent trouver des solutions par eux-mêmes. Le bon sens vient à force de réfléchir, avec le questionnement.

Les enfants doivent se fixer des objectifs concrets, ils doivent avoir une structure mentale et savoir s’organiser. Il doit y avoir une rigueur et une fiabilité. Quand ils s’en sortent, ils sont fiers d’eux.
Au moment de l’adolescence, l’enfant doit avoir de plus en plus de liberté progressivement. Il faut construire la marche vers sa propre liberté.
Les adolescents doivent avoir l’occasion de se différencier. Il faut leur laisser leur espace et leur mode.
Il faut également différencier les besoins et les envies. Nous sommes là pour répondre à ses besoins mais pas à ses envies.
Il ne faut pas transgresser nos valeurs parce que la société les transgresse. Il faut leur donner un modèle d’autonomie en montrant que nous le faisons nous même, en tant qu’adulte comment être autonome ? « Moi aussi je veux encore apprendre ».
La finalité de l’éducation c’est de faire en sorte que les enfants deviennent des adultes capables de subvenir à leurs besoins. L’autonomie se situe au niveau de la gestion des besoins vitaux.

C.B.

Le 30 juin 2017,

le Conseil Municipal

DESIGNE les électeurs sénatoriaux délégués et suppléants
Liste de la Commune de Buhl-Lorraine
Délégués : M. Franck KLEIN, Mme Catherine BELRHITI PASTORE, M. Raymond MONTANARI
Suppléants : Mme Chantal THIRY, M. Marcel LAUCH, Mme Sylvie SCHLOSSER.

La liste de Commune de Buhl-Lorraine est élue, à bulletin secret, à l’unanimité des votants, soit 12 voix pour, 0 nul et 0 blanc.

ACCEPTE, par 9 voix pour et 1 abstention, le retour à la semaine de 4 jours, comme suite à l’ avis favorable exprimé par le conseil d’école lors d’une séance extraordinaire réunie le 30/06/2017 et

DONNE SON ACCORD, à l’unanimité, pour la répartition des heures de classe comme suit :

Lundi, mardi, jeudi, vendredi 

• 8h15-11h45, soit 3h30 les matins
• 13h30-16h, soit 2h30 les après-midi

ADOPTE, à l’unanimité des membres présents, les modalités d’application permettant d’instituer le temps partiel dans l’administration de la commune.